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samedi, 14 octobre 2017

oct. 17
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Mon intervention à l'assemblée nationale à propos du drapeau européen qui est symbole d'inspiration religieuse

vendredi, 13 octobre 2017

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Sur la proposition de loi, pour le maintien des compétences « eau » et « assainissement » des communautés de communes

Mes cher-e-s collègues,

Vous le savez, nous étions opposés à l’adoption de la loi dite NOTRe qui a été débattue ici même en 2015. 

Et6mxlnT-8jQ48v-.jpgConsidéré comme le troisième acte de la décentralisation initiée en 1982, ce texte était la continuation d’un projet visant à instaurer une concurrence libre et non faussée entre les territoires, à rationaliser les dépenses – pour ne pas dire « faire des économies y compris sur les services essentiels aux populations » – et à limiter le champ d’intervention des communes au profit de nouvelles instances supracommunales dessinées sur un coin de table sans tenir compte d’aucune réalité ou nécessité du terrain. 

Ce renforcement du délitement institutionnel local, voulu par les gouvernements successifs des quinquennats Sarkozy puis Hollande, nous l’avons toujours combattu. Les décisions purement bureaucratiques, imposées aux élus locaux sans même prendre la peine de faire appel à leur connaissance des territoires et de leurs populations, aggravent le fossé qui se creuse entre administrés et administrations. 

En outre, aucun bilan n’est jamais tiré des réorganisations territoriales, de la fusion quasi-imposées de petites communes rurales à la diminution du nombre de régions qui maillaient jusqu’alors notre territoire national en passant par la multiplication des échelons territoriaux. Pourtant, l’évaluation des politiques publiques est plus que jamais à la mode : il faut partout analyser, compter, vérifier et calculer, avec pour objectif – nous dit-on ! – d’éviter tout « gâchis », tout « abus », tout « gaspillage » … bref, pour éviter en réalité de trop rendre service aux populations, de trop tenir compte de leurs attentes et de trop répondre à leurs besoins. 

Je regrette que cette analyse pointilleuse et cette remise en cause permanente des décisions prises par tel ou tel agent, des orientations adoptées par tel ou tel service ou encore des choix faits par telle ou telle collectivité ne soit pas appliquée aux décisions gouvernementales. 

Qu’ont apporté à ce jour les modifications de l’organisation territoriale de la République entreprises ces dernières années ? 

Qu’avons-nous gagné à diviser presque par deux le nombre de Régions ? 

Quels bénéfices pour les citoyens d’une commune de banlieue parisienne lorsque celle-ci est désormais fondue dans un Etablissement Public Territorial qui accapare peu à peu tous les champs d’intervention de l’action publique ?

Nul ne le sait puisqu’aucun bilan n’est jamais tiré de ces mesures qui relèvent bien trop souvent de l’affichage politique et d’un besoin pressant de « marquer de son empreinte » l’Histoire de notre République et de ses institutions. Je suis donc très heureux que nous puissions rouvrir ce débat, en nous concentrant ici sur une responsabilité fondamentale des pouvoirs publics : celle d’assurer l’approvisionnement en eau potable des citoyens, de collecter les eaux usées et pour cela de veiller à la qualité du réseau de distribution et d’assainissement.

La Loi NOTRE de 2015 a constitué une rupture historique majeure par rapport à la place de la commune dans l’organisation territoriale et politique française et la place du service public de l’eau. En effet, c’est la Révolution française de 1789 qui avait confié aux communes – crées à partir des paroisses de l’Ancien régime – par une loi de 1790 la responsabilité de l’approvisionnement en eau de la population. Les communes créeront alors les fontaines publiques, contrôleront les porteurs d’eau dans les villes et mirent en place les premiers réseaux de distribution.

Or, les dispositions de la loi NOTRe que cette proposition de loi du Sénat se propose d’abroger sont spécifiquement celles qui rendent obligatoire ce transfert de la compétence « eau » et « assainissement » des communes aux intercommunalités, et dépossèdent ainsi les villes de ce liant majeur entre une population et sa représentation politique. On notera par ailleurs que la promotion des intercommunalités revient géographiquement très souvent à consacrer comme territoire pertinent les paroisses de l’Ancien régime, au détriment des communes issues de la réorganisation territoriale et jacobine de 1789. 

Bien sûr, nous sommes pour la coopération entre les territoires lorsque celle-ci s’inscrit dans le sens de l’intérêt général. Nous sommes donc favorables aux transferts de compétences, mais à la condition qu’ils soient librement décidés et consentis par les communes, et pas forcés, au mépris du bon sens et des logiques territoriales, comme le proposaient notamment ces articles 64 et 66 de la loi NOTRe.

En Seine-Saint-Denis, comme dans d’autres départements, des communes réclament à l’Établissement Public Territorial dont elles dépendent de sortir du Syndicat des Eaux d’Île-de-France afin, à terme, de pouvoir revenir à une gestion municipale et publique de l’eau. Les conseils municipaux de Bagnolet, de Montreuil et d’autres communes séquano-dionysiennes ont d’ores-et-déjà voté des vœux en ce sens. 

Des milliers de citoyens et des dizaines d’associations se mobilisent pour réclamer ce retour au public d’un bien commun délégué au privé. La réalité du terrain nous donne donc à voir ce que nous devons, en tant que parlementaires, décider pour répondre aux besoins des populations et des élus locaux : en finir avec les coopérations forcées, rétablir les liens de proximité entre administrés et administrations et redonner aux Maire le pouvoir de décider ce qui est bon pour leur commune.

La loi NOTRe privilégie de fait une marchandisation de l’eau par les délégations de service public et entraîne en renchérissement des coûts. Cela ne vous aura pas échappé, ces dispositions ne vont pas, me semble-t-il, dans le sens de l’intérêt général des populations. En effet, le prix de l’eau est plus élevé dans les communautés de communes à qui ces compétences ont été transférées que dans les communes qui ont fait le choix de rester gestionnaires.

Pour preuve, selon un rapport de mai 2017 de l'Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement de mai 2017, le prix moyen pratiqué par les communes gestionnaires (3,68 €/m3) est inférieur au prix moyen présenté par les intercommunalités (4,07 €/m3). Ces données recoupent un autre chiffre : le prix moyen pratiqué par les services en régie publique (3,77 €/m3) est inférieur de près de 10 % à celui présenté par les services en délégation de service public (4,17 €/m3).

Cela n’est pas étonnant tant les bénéfices dégagés par les prestataires privés sont énormes. Les dividendes versés aux actionnaires du fait de profits réalisés sur le dos de nos concitoyens se comptent en millions d’euros. Et les grands groupes privés qui transforment l’eau en or sont loin de réinvestir cet or pour améliorer le réseau de distribution ou d’assainissement. 

Vous l’aurez compris, les conséquences de ces dispositions législatives sont regrettables en tout point : mise à mal du service public de proximité, affaiblissement de l’échelon communal, transfert au privé d’un service préalablement assuré par le secteur public et hausse du prix de revient pour la population. Voilà pourquoi nous nous y opposons.

Nous souhaitons en outre, avec mes collègues du groupe de la France insoumise, profiter de ce débat sur la distribution de l’eau potable pour l’élargir à d’autres questions fondamentales.  

Dans la lignée de la résolution 64/292 de 2010 votée par l’Assemblée générale des Nations unies, nous souhaitons consacrer un droit d’accès à l’eau et à l’assainissement puisqu’il s’agit là de besoins fondamentaux des êtres humains.

Gratuité – au moins pour partie –, gestion durable et raisonnée, et non-accaparement par les puissances de l’argent nous semblent être trois conditions essentielles pour garantir ce droit partout sur notre territoire. Pour cela, en cohérence avec le point 9 du programme l’Avenir en commun et de son livret thématique « Eau, un bien commun », nous avons déposé différents amendements à cette proposition de loi. 

Tous vont dans le sens des nécessités énoncées précédemment. Nous proposons notamment que notre Assemblée adopte des mesures fortes qui lui feraient honneur et serviraient l’intérêt général du pays :

  • assurer la gratuité de 40 litres d’eau potable par jour et par personne, volume situé dans la fourchette haute des besoins humains identifiés par l’Organisation mondiale de la santé ;
  • instaurer la gratuité des toilettes et des bains-douches publics ; 
  • lutter contre les inégalités d’accès à l’eau en supprimant la part fixe du coût de l’eau qui représente environ un tiers de la facture acquittée par nos concitoyens (gratuité des compteurs et abonnements), en instaurant une tarification différenciée selon les usages, et en exonérant de TVA la consommation d’eau à usage domestique et en ramenant la TVA de 10% à 5,5% pour les prestations de service liées au service public de l’eau.

Vous l’aurez compris : nous souhaitons par ces mesures faire en sorte qu’aucun individu ne rencontre de difficultés matérielles ou financières pour accéder à l’eau. S’hydrater, boire, faire sa toilette… ce sont autant de nécessités pour mener une vie digne et en bonne santé. 

Nous ne pouvons refuser cela à personne et aucun impératif politique, idéologique ou institutionnel ne saurait justifier que l’État n’y pourvoie. Nous soutenons donc cette proposition de loi et vous invitons à y intégrer ces quelques amendements pour permettre une vraie avancée humaniste sur ce sujet crucial.


dimanche, 1 octobre 2017

oct. 17
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Islamo-gauchiste : réflexions sur une injure absurde contre la France Insoumise

Je reviens sur un incident qui s’est produit la semaine dernière à l’Assemblée nationale. Il s’agit d’un échange verbal « musclé » avec les députés FN, des LR, Manuel Valls d’un coté et votre serviteur , ainsi que mes amis députés FI de l’autre. Cette joute a fait le bonheur des réseaux sociaux. Je crois donc utile  de revenir sur cet étrange terme d’«islamo-gauchiste », utilisé plusieurs fois par nos adversaires contre notre groupe de députés aussi bien par l’extrême droite en la personne de Bruno Bilde, le député LR Guillaume Larrivé, que par l’ancien premier ministre PS du gouvernement Hollande (lors d’une émission de BFM TV). Ce dernier avait également utilisé ce terme contre Benoit Hamon lors de la primaire PS. C’est une expression qu’il dégaine facilement sitôt qu'il est en difficulté.


Vous avez dit « islamo-gauchiste » ? Kesaco ? Cela veut-il désigner un musulman qui aurait des convictions de gauche ? Non, ce n’est pas cela dans l’esprit de ses auteurs (encore que..). A priori cette expression-valise ne signifie rien de précis. C’est pourquoi elle plaît tant aux fainéants intellectuels réactionnaires ne tolérant pas la présence de musulmans en France. Elle peut tout vouloir dire et son contraire. Pratique. Elle fait donc le bonheur de ceux qui n’ont pas d’arguments réels contre la France Insoumise. Elle insinue, jette le doute, trouble,  calomnie, mais n’apporte aucune caractérisation précise.

Je ne suis pas naïf. Il y a néanmoins une idéologie induite par ce terme. C’est pourquoi je récuse radicalement cette caractérisation car j’en mesure les sous entendus ignobles. A l’heure où nous discutions à l’Assemblée d’un projet de loi contre le terrorisme, que nous jugeons négativement puisqu’il restreint les libertés publiques (tout comme la LDH, le SAF et même l’ONU !), ce mot valise cherche à assimiler ceux qui en sont affublés à des complices ou des alliés des criminels qui ont endeuillé notre pays. Il est là pour empêcher de réfléchir et pour faire peur. Dans l’esprit de celui qui le professe « islamo-gauchiste » veut donc dire d’une certaine façon « ami des terroristes » ou « complaisant avec les criminels ». Ignoble. Existe-t-il le début d’un élément, je n’ose dire d’une preuve, pouvant amener à penser sérieusement que nous serions des complices des assassins ? Bien sûr que non. Mais, nos adversaires, du FN à Valls, ne s’embarrassent pas de détails, ils travaillent à la truelle.


Mais allons plus loin. Comment est construite cette drôle d’expression nauséabonde ? Prenons la première partie « islamo ».  C’est à dire relatif à l’Islam. Quel est notre rapport à l’Islam ? Est-il trouble ? Avons-nous une obsession pro-islam ? Non, il est le même que tout citoyen réellement laïque et républicain. L’islam est une religion qui compte des fidèles sur le territoire national. C’est une grande religion de France. Les musulmans ont le droit de pratiquer. Qui veut leur interdire ? La République garantie la liberté de culte. Je suis un défenseur de la grande loi laïque du 9 décembre 1905. Ni plus, ni moins. Il y a évidement des citoyens musulmans (tout comme des catholiques, des protestants, des juifs.. et des non croyants) qui se reconnaissent dans les idées de la France Insoumise, mais j’en ignore les proportions et cela ne m’intéresse pas. Pas plus que les musulmans que je connais ne revendiquent leur conviction spirituelle comme une identité politique. Ils veulent juste qu’on les traite comme tous les citoyens, et ils ont bien raison. J’ai le même regard « critique » vis à vis de l’Islam que toutes les autres religions. Attaché à l’émancipation laïque, je ne pratique néanmoins pas non plus l’anti-cléricalisme militant. Au passage, être considéré en 2017 comme étant pro-islam est d’autant plus grotesque que je fais partie de ceux, comme Jean-Luc Mélenchon, qui sont favorables à l’interdiction des signes religieux dans les écoles (et notamment à la loi de 2004). Cette position de principe m’a valu parfois d’être affublé par certains du nom de « laïcard ». Et oui, il y a des rageux dans tous les camps. Qu’importe, je suis un laïque et fier de l’être. 


Je profite aussi de l’occasion pour préciser, si certains souhaitent entrer dans les micros détails, qu’il a  bien existé un petit groupe politique en France, se réclamant du théoricien britannique marxiste Tony Cliff, dirigeant du Socialist Worker Party (SWP), qui a essaimé dans notre pays en donnant naissance à un groupuscule nommé Socialisme International (SI) ou Socialisme par en bas (SPEB) qui a milité activement il y a une dizaine d’années en défense selon eux « des jeunes filles voilés » et la présence dans les écoles publiques de signes religieux. C’est pour les désigner que j’ai entendu pour la première fois le terme « d’islamo-gauchiste ». Mais quel rapport avec la France Insoumise d’aujourd'hui et cette activité confidentielle ? Aucun. Je n’ai jamais été d’accord avec ce type de petits groupes qui confondent la lutte pour l’émancipation avec une forme d’assignation à résidence communautaire, et qui fait de la laïcité républicaine un prolongement de l’ordre colonial. La lutte pour l’égalité des droits ne peut se confondre avec l’exaltation de particularismes qui séparent les citoyennes et les citoyens.

Revenons à la controverse. La France insoumise est claire, si des criminels tuent au nom d’une religion, ils doivent être châtiés et leurs complices neutralisés au plus vite. Il faut assécher les foyers d’obscurantisme qui mènent à le violence. Cela s’applique à toutes les religions. Mais, aucun esprit sérieux, hormis quelques ultras, ne peut considérer que l’islam est par essence meurtrier ou terroriste, naturellement plus violent que les autres religions, au point de considérer mécaniquement que les millions de français musulmans seraient en quelque sorte une armée de réserve. Je récuse cette vision folle. Est-ce la vision de ceux qui utilisent cette expression ? Y aurait-il une menace générale venant de tout ce qui est lié à l’Islam ? Sans doute, les responsables du FN pensent ainsi, mais comment un homme comme Manuel Valls peut-il alimenter cette idéologie, si ce n’est au prix de sa dignité ? Oui, dans certains quartiers de notre pays, des extrémistes, se référant parfois à Daesh, sèment la haine, cherchent à enrôler des esprits faibles pour semer la mort. Oui, c’est une évidence certains le font au nom d’une lecture de Islam. Mais est-il tolérable d’utiliser le préfixe «islamo » pour amalgamer tout cela ?  Non, d’autant qu’il existe une autre réalité dans notre pays : c’est le racisme anti musulman et anti arabe. Et la France insoumise dénonce aussi ce racisme, tout comme elle dénonce l’antisémitisme et toute forme de discrimination. 

C’est là qu’est la perversion des auteurs de l’expression « islamo-gauchiste » : pour eux quiconque s’oppose au racisme anti-musulman est montré comme un allié des fondamentalistes et des violents. On ne peut bâtir une société complexe avec des arguments aussi simplistes.



s-l300.jpgObservons maintenant l’autre partie de l’expression : « gauchiste ». D’où vient ce mot ? Pour l’essentiel, il a connu son heure de gloire avec un ouvrage de Vladimir Illich Lénine publié en 1920 sous le titre « Le gauchisme, maladie infantile du communisme». C’est une rude polémique, menée par Lénine contre des groupes hollandais, britannique, allemand qui veulent développer une orientation anti-parlementaire. Depuis l’assassinat de Rosa Luxemburg en 1919 et du député Karl Liebknecht avec le soutien des sociaux-démocrates allemands, des groupes « conseillistes » et de la « gauche communiste » considèrent que participer à des élections est une impasse. Ils refusent aussi d’adhérer à des syndicats qui ne sont pas communistes. Lénine n’est pas d’accord avec son orientation qu’il juge à juste titre sectaire. C’étaient eux les gauchistes. Ceux qui ne voulaient pas de députés. J’ai bien sûr résumé la controverse à grands traits. Mais, avouez que c’est piquant de dire à un parlementaire qu’il est un « gauchiste » puisqu’à la source cela veut dire qu’il refuse de participer aux élections parlementaires. En réalité, si l’on est rigoureux, dans le sens léniniste des choses, on ne peut donc être « gauchiste » et parlementaire.

 

Ce mot sera ensuite très souvent utilisé par les staliniens, puis par la presse de droite, contre les trotskistes, qui refusaient la bureaucratisation sanglante de la Révolution d’octobre. La direction du PCF dénonçait les « gauchistes » sitôt qu’ils étaient contestés sur leur gauche. Personnellement, durant mes jeunes années, j’ai été formé dans une école politique se réclamant du trotskisme où nous refusions ce qualificatif. « Gauchiste » était pour nous une injure. 


507.jpgA l’inverse, dans les années 70, un homme se revendiquait fièrement d’être un gauchiste, au point d’en faire un livre (assez simpliste) « le gauchisme, remède à la maladie sénile du communisme ». Cet homme c’est Daniel Cohn-Bendit. Aujourd’hui, il est un des soutiens acharnés à Emmanuel Macron. Se désigne-t-il comme un « macrono-gauchiste » ? Ce serait drôle, non ?

Forger une expression fumeuse, injurieuse, amalgamante, en associant deux termes contradictoires n’est pas chose nouvelle. Dans les années 30, les staliniens parlaient d’« hitlero-trotskystes », accolant deux mots totalement opposés. Comme si leurs opposants étaient des agents d’Adolf Hitler. C’est avec ce qualificatif que seront menés les infects procès de Moscou. Parallèlement, depuis 1917, avec la Révolution d’octobre, une expression connait du succès à l’extrême droite : judéo-bolchévique, ou judéo-communiste et judéo-marxiste. Il s’agit d’assimiler les juifs et les communistes dans une même expression. D’autres expressions aussi absurdes suivront dans l’Histoire. Cela continue aujourd’hui. Peu inspirée, mais dans l’air du temps manifestement, Marine le Pen parle également en ce mois de septembre 2017 des « islamo-trotskyste » lorsqu’elle désigne la France Insoumise. On pourrait presque en rire si ce n’était pas si sordide. Mais, au moins on voit la continuité historique. Pour démonter le caractère grotesque de ce genre d’expression, je les ai qualifié à l’assemblée nationale de « pagano-facistes ». De ma part, c’était une volonté de démontrer par l’absurde ces expressions fourre-tout.


Voilà donc d’où viennent les sources idéologiques de tous les apprentis sorciers qui nous insultent avec ce genre d’expression : le stalinisme et le fascisme. Honte à ceux qui les utilisent. Si des complaisances existent entre des militants se disant de gauche et l’intégrisme musulman, ils ne sont des animateurs de la France Insoumise. Mais, la haine contre Jean-Luc Mélenchon forge des passerelles entre l’extrême droite, la droite française et celui qui fut l’artisan du grand désastre du quinquennat Hollande. Je terminerai sur Manuel Valls. Je le met au défi que nous aurions le moindre lien avec « l’islamisme radical » ou autre « indigènes de la République » comme il ose l’affirmer sur les bancs de l’Assemblée nationale. Mauvais pour lutter contre l’intégrisme religieux, mauvais pour combattre le FN. Valls devrait éviter de faire la leçon. C’est d’ailleurs après trois ans de sa politique que le FN a réalisé ses meilleurs scores et que sa candidate s’est retrouvée au second tour. 


On comprend que les députés FN l’applaudissent à l’Assemblée nationale.

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